Quelles sont les nouvelles normes pour l'installation de poêles à bois ?

Les nouvelles réglementations sur le chauffage au bois sont entrées en vigueur en France depuis le 1er janvier 2025. L’objectif : lutter contre la pollution de l’air et améliorer les performances énergétiques des équipements de chauffage domestique au bois. Ces mesures concernent notamment les poêles, inserts et chaudières à bois, et s’appuient sur une refonte du label Flamme Verte. Le label Flamme Verte 2025 renforce ses critères : désormais, seuls les appareils classés 7 étoiles peuvent bénéficier du label. Cela implique : Un rendement énergétique ≥ 75 % pour les poêles à bûches, des émissions de particules fines < 40 mg/Nm³ et un rejet de monoxyde de carbone significativement réduit. Les anciens appareils, même s’ils étaient labellisés 5 ou 6 étoiles, ne sont plus considérés comme conformes à la nouvelle norme. Si votre appareil est antérieur à 2015, il est probable qu’il ne respecte plus les exigences actuelles. Il est recommandé de faire réaliser un diagnostic par un professionnel RGE pour évaluer la performance et la conformité de votre installation. Si votre appareil date d’avant 2010, il est fortement conseillé d’envisager un remplacement par un modèle Flamme Verte 7 étoiles.

Les appareils de chauffage servant à chauffer un espace, comme les poêles à bois, les poêles encastrés, les fournaise et les chaudières à bois, sont inclus dans la nouvelle réglementation. Ces appareils doivent être certifiés et répondre aux normes environnementales les plus récentes pour pouvoir être utilisés. Selon le R.V.Q. 3225, seuls les appareils à combustible solide destinés au chauffage et homologués CSA B415 ou EPA seront acceptés à partir du 1er septembre 2026. Les foyers au bois non certifiés ne peuvent plus être installés depuis le 1er janvier 2024 et seront interdits d’utilisation à partir du 1er septembre 2030. Tous les propriétaires d’un appareil de chauffage au bois sont aussi tenus de le déclarer depuis le 1er avril 2024 ou dans un délai de 90 jours suivant le retrait ou l’installation d’un nouvel appareil. Si vous possédez actuellement un appareil de chauffage au bois non conforme, plusieurs options s’offrent à vous, dont la possibilité d’obtenir des subventions pour le retirer ou le remplacer. La Ville de Québec peut vous offrir des subventions conçues pour vous inciter à retirer ou à remplacer votre produit, jusqu'à 1000 $ pour un remplacement.

Les exigences concernant les conduits, la sortie, le raccordement, le tubage, la distance par rapport aux éléments combustibles, ainsi que la qualité de l’appareil et la configuration de la cheminée sont cruciales pour les poêles à bois. Une règle fondamentale concerne la distance à respecter entre l’appareil et tout matériau combustible à proximité, comme un mur ou un plancher, qui est fixée à trois fois le diamètre du conduit de raccordement, ou 37,5 cm minimum. Le conduit d’évacuation des fumées est un élément central de l’installation, qui doit être vertical, étanche, résistant aux températures élevées, et totalement dédié au poêle à bois. Le DTU impose également que ce conduit dépasse le faîtage du toit d’au moins 40 cm pour garantir un bon tirage. Un poêle au bois nécessite un ramonage biannuel, dont une fois pendant la période de chauffe, pour évacuer les fumées de manière optimale et garantir la sécurité de l’installation. Le respect de ces normes est obligatoire, car il permet d’évacuer les fumées de manière optimale et de garantir la sécurité de l’installation. Le DTU 24.1 définit les critères de conception, de raccordement, de tubage et de sécurité pour tous les types de conduits de fumée et impose des matériaux incombustibles à proximité de l’appareil, une distance minimale entre les conduits et les parois combustibles, un raccordement étanche et sécurisé.