Il est strictement interdit de brûler dans un appareil à combustible solide des matières telles que des huiles usées, de la peinture, des solvants, des matières résiduelles, du bois humide, du bois traité, peint ou teint, du caoutchouc, du charbon, du papier glacé ou coloré, du plastique, ainsi que des panneaux de particules.
Les appareils concernés peuvent être destinés à chauffer ou servir à des fins d'ambiance.
Il est recommandé d’utiliser du bois sec, des bûches écologiques ou des granules de bois, en fonction du type d’appareil utilisé, car ces combustibles produisent moins de fumée et de contaminants.
Tout appareil conçu pour brûler un combustible solide, tel que le bois, les granules de bois, le charbon ou tout autre combustible autre que ceux sous forme gazeuse ou liquide, est considéré comme un appareil à combustible solide.
Interdiction d’installer un appareil à combustible solide non certifié.
Interdiction d’installer un appareil à combustible solide certifié ayant un taux d’émission de particules supérieur à 2,5 grammes par heure, sauf si cet appareil remplace un appareil non certifié existant.
À partir du 1er septembre 2026 : seuls les appareils certifiés EPA ou CSA B415.1 pourront être utilisés.
Les appareils de chauffage non certifiés et les foyers décoratifs ou d’ambiance existants pourront, au-delà de 2030, être maintenus en place et utilisés en cas de panne d’électricité prolongée.
Le retrait ou le remplacement des appareils à combustible solide non certifiés ou certifiés de première génération est admissible à un programme de subvention de la Ville, sous certaines conditions.